Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESCOPE
APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE

Numéro de dépôt :
1013331
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROCESCOPE

Déposée le 4 mars 1977 par APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCESCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE domicilié(e) (S.A.), avenue de l'Atlantique, Zone d'activités de Courtaboeuf, 91403 Orsay. - France.

La marque PROCESCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PROCESCOPE est expirée depuis le 4 mars 1987.

APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : STERED , ATNSX25 , ATNB2M , ATNST


APPLICATIONS DES TECHNIQUES NOUVELLES EN ELECTRONIQUE - (S.A.), avenue de l'Atlantique, Zone d'activités de Courtaboeuf, 91403 Orsay. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Appareils électroniques, appareils de traitement, visualisation et contrôle d'informations.